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Mentions Légales

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Directeur de la publication : Serge Renaux
NEURORESP, Opérateur de l’Innovation en santé
Siège social : 70, route de la Vernière 34600 Les Aires – France.

Communication digitale

BLACKTHORNS
Agence de communication Lyon
E-Mail : contact [@] blackthornsdesign [.] com

Hébergement :

OVH SAS
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France

2. Limitation de responsabilité

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.

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Les utilisateurs des sites internet ci-dessus énumérés sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

 

3. Propriété intellectuelle

 

La structure générale ainsi que les textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant l’ensemble des sites sont la propriété exclusive de NEURORESP.

Toute représentation ou reproduction, traduction, adaptation, transformation, totale ou partielle de ces sites et de ses contenus par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de NEURORESP est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La personne qui reproduit sans autorisation de l’auteur une œuvre sur un serveur Internet pour mettre celle-ci à la disposition du public commet un acte de contrefaçon (articles L 335-2 et L 716-9 du CPI). La contrefaçon est un délit civil (passible de dommages-intérêts) et un délit pénal (passible d’un emprisonnement de deux ans et d’une amende de 150 000 euros). La contrefaçon couvre toutes les reproductions et diffusions illicites c’est-à-dire non autorisées.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont NEURORESP est producteur.

Les marques ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de NEURORESP est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Les utilisateurs et les visiteurs du site internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de NEURORESP.

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Tout litige en relation avec l’utilisation des sites est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Montpellier.

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